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5 articles sélectionnés

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    Sénat - Evénements - senat.fr

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    Actualités  > Evénements

    Le Sénat accueille et organise fréquemment des manifestations et des expositions que vous pouvez retrouver dans cette page.

      Prix du Sénat du livre d'Histoire 2017  : La cérémonie de remise du Prix du Sénat du Livre d'Histoire aura lieu le jeudi 8 juin 2017 au Sénat.

    (8 juin 2017)

      Rencontres sénatoriales de l'apprentissage  : Le Sénat...

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    Date: 2017-03-24 16:07:31

    Thèmes liés : lieu de reunion de l'assemblee nationale / conference paris decembre 2016 / conference paris climat / conference paris mars 2017 / salle d'exposition a paris

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    Salle des Conférences - Sénat - senat.fr

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    46%

    Accueil  >  Patrimoine  > Salle des Conférences

    La salle des Conférences

    Avec une surface de près de 650 m2 (57 m de long, 10,60 m de large, 11 m de hauteur) égale à celle de la galerie d'Apollon du Louvre, la salle des Conférences occupe un espace dont la fonction a évolué au fil de l'histoire. C'est tout d'abord en son centre que débouchait...

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    Date: 2015-09-23 07:16:14

    Thèmes liés : decoration salle de conference / salle de conference ou salle de conferences / salle conference

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    Lieu de réunion d'un syndicat intercommunal - senat.fr

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    Lieu de réunion d'un syndicat intercommunal

    12e législature

    Question écrite n° 07130 de M. Jean Louis Masson (Moselle - UMP)

    publiée dans le JO Sénat du 17/04/2003 - page 1291

    M. Jean-Louis Masson demande à M. le ministre de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales de bien vouloir lui préciser si un syndicat intercommunal peut tenir des réunions hors du lieu de son siège, par exemple...

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    Date: 2016-10-21 10:48:46

    Thèmes liés : lieu de reunion du senat / lieu de reunion

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    Nouvelle organisation territoriale de la République : le ...

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    Deuxième lecture au Sénat (26, 27, 28, 29 mai, 1er et 2 juin 2015)

    Consulter les principaux apports du Sénat en deuxième lecture

    Au cours de la séance du 26 mai, les sénateurs ont procédé à la discussion générale sur ce projet de loi (lire le compte rendu intégral  ou le compte rendu analytique de la discussion générale).

    À l'issue de la discussion générale, les...

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    Date: 2017-01-26 16:55:33

    Thèmes liés : amenagement d une salle de conference

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    Le bilan immobilier de la réforme de la carte judiciaire ...

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    9%

    Mesdames, Messieurs,

    Engagée en 2007, la réforme de la carte judiciaire est considérée comme achevée depuis le 1er janvier 2011. Le temps était enfin venu de procéder au bilan de cette réorganisation d'ampleur des juridictions judiciaires. Aussi un groupe de travail de la commission des lois du Sénat, emmené par Nicole Borvo Cohen-Seat et Yves Détraigne, a-t-il livré ses conclusions...

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    Date: 2013-06-06 15:20:53

    Thèmes liés : lieu de reunion de l'assemblee nationale

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