Contrat de location de salle - Ooreka

Contrat location de salle

Écrit par les experts Ooreka

Une formalité essentielle pour toute location de salle.

Quel que soit le type de salle que vous souhaitez louer, il est essentiel de signer un contrat de location de salle avec le propriétaire ou le bailleur.

Principe du contrat location de salle

Le contrat de location est une formalité obligatoire pour la location de tous types de salles. Il doit être signé entre le preneur et le propriétaire ou le bailleur.

Ce contrat permet de...

Lire la suite


Site : https://location-de-salle.ooreka.fr

Thèmes liés : contrat location de salle / prix d une location de salle / location de salle prix / location de salle

Contrat de location de Salle - modelesdecontrats.com

Le Contrat de location de Salle est conclu entre un Prestataire locataire ou propriétaire d'un local (de réunions, conférences ...), et un Client locataire. La location est consentie pour une durée / un évènement bien déterminé.      

Clauses du Contrat de location de Salle  

Parmi les clauses importantes du Contrat de location de Salle, on retrouve notamment les clauses...

Lire la suite


Site : http://www.modelesdecontrats.com

Thèmes liés : contrat location salle de reunion / contrat location de salle / location d une salle de reunion / location salle de conference / location de salles de reunion

Question contrat de location salle de mariage - Forum ...

Question contrat de location salle de mariage [Fermé]

Posez votre question bauzo42 - Dernière réponse le 25 janv. 2011 à 07:59 par strobin

Bonjour,

J'ai retourné un contrat de location d'une salle de mariage...

Lire la suite

Date: 2017-04-03 12:20:31
Site : http://droit-finances.commentcamarche.net

Thèmes liés : contrat location de salle mariage / forum location de salle mariage / contrat location de salle / location de salle de mariage dans le 59 / location de salle pour un mariage

Contrat de location de salle / lieu de réception

Exemple de contrat de location de salle de réception

Si vous ne savez pas encore comment se présente un contrat de location de salle, il est possible de trouver des modèles de type PDF sur des sites comme ooreka. Et pour vous faciliter la tâche, voici un exemple de contrat de location de salle de réception.

CONTRAT DE LOCATION DE SALLE

Entre les soussignés

(identité et coordonnées du...

Lire la suite

Date: 2017-04-07 04:57:01
Site : https://www.alliance-habitat.com

Thèmes liés : contrat location salle de reception / contrat location de salle / location de salle reception / location salle pour evenement / site de location de salle

Assurance location de salle : infos - Ooreka

Une assurance qui peut être comprise dans le prix de la salle.

L'assurance location de salle est obligatoire, au moins pour la partie responsabilité civile. Cependant, elle est parfois incluse dans le tarif de location de salle .

Assurance location de salle : 2 cas

Comprise dans la location

L'assurance obligatoire pour une location de salle peut être comprise dans la location.

Dans ce cas, il est important de vérifier que le contrat de location précise bien :

ce qui est couvert par l'assurance ;

le montant éventuel de la franchise.

Le coût de l'assurance est alors...

Lire la suite


Site : https://location-de-salle.ooreka.fr

Thèmes liés : tarif d une location de salle / prix d une location de salle / contrat location de salle / tarif de location de salle / location de salle prix

Tarif location salle Paris: le meilleur tarif pour ...

Tarif location salle Paris - Atelier Dorat

Pour bénéficier de l'exclusivité de deux salles à Paris , le tarif est de 1000 EUR H.T. pour une journée. Ce tarif de location de salle à Paris inclut :

La mise à disposition du mobilier (chaises et tables)

L'accès internet gratuit

Un paper-board.

Si vous choisissez de déjeuner sur place au cours de votre réunion, l'Atelier Dorat vous propose la location d'une de nos salles à Paris, la belle cave voûtée de l'Hôtel particulier pour un tarif de 200 EUR H.T. De plus, nous pouvons adapter notre offre de traiteur en fonction de vos besoins - buffet, cocktail, repas assis...

Lire la suite


Site : http://www.atelier-dorat.fr

Thèmes liés : location salle seminaire paris hotel / location salle paris seminaire / location salle de reunion hotel paris / location salle de reception hotel paris / locations salle paris

Contrat de réservation de salle de réception :: Info ...

Contrat de réservation de salle de réception

Publié par L'équipe Info-Événements , le 20 juillet 2015

Lundi, juillet 20th, 2015

Que ce soit pour une réception ou pour un spectacle, la réservation d'une salle doit se faire le plus tôt possible si vous voulez avoir accès aux dates les plus favorables pour votre événement.

Dans un premier temps, vous devez absolument faire des recherches...

Lire la suite


Site : http://www.1001-evenements.com

Thèmes liés : contrat location salle de reception / exemple de contrat de location salle des fetes / contrat de location d'une salle de fete / location salle reception mariage / location salle reception anniversaire

Modèle de contrat : Contrat de location de salle

Notice : Contrat de location de salle

Le contrat de location d'une salle doit contenir les clauses suivantes :

des clauses désignant les locaux, les équipements mis à la disposition du locataire et l'usage que le locataire prévoit de faire des lieux loués ;

une clause indiquant la durée de la location ;

une clause indiquant les obligations du locataire ;

une clause indiquant les...

Lire la suite


Site : https://location-de-salle.ooreka.fr

Thèmes liés : contrat location de salle mariage / contrat location de salle / prix d une location de salle / location salle soiree privee / prix location salle mariage

Contrat de location de salle gratuit - Modèle à télécharger

 

Comment rédiger un contrat de location de salle ?

Pour fixer les responsabilités et engagement de chaque partie le bailleur et le locataire doivent signer un contrat de location . Le contrat de location doit comporter quelques informations spécifiques :

L'identité (ou raison sociale) et les coordonnées postales...

Lire la suite


Site : http://www.lelieuparfait.com

Thèmes liés : contrat location de salle mariage / contrat location de salle / prix d une location de salle / location de salle d anniversaire / prix location salle mariage

Location salle Lyon / Rhône-Alpes - 69 - 38 - 42 - 01 - 74 ...

LOCATION DE SALLES EN RHONE ALPES - 69 - 38 - 42 - 01 - 74 - 26 - 07 - 73

*

LOCATION DE SALLES EN RHONE ALPES

69 - 38 - 42 - 01 - 74 - 26 - 07 - 73

 

Comment trouver facilement une location de salle au centre de Lyon ?

Lyon et ses périphériques offrent de nombreuses possibilités en terme de location de salle. Mais quand est il du centre-ville de Lyon ? Comment trouver facilement une location...

Lire la suite

Date: 2017-04-07 05:09:29
Site : http://www.lyonreception.com

Thèmes liés : location de salles rhone pas cher / salle restaurant pour mariage lyon / salle des fetes pour mariage lyon / location salle tours anniversaire / location salle anniversaire lyon pas cher

location de salle Le Havre - LA PAYENNIERE

location de salle Le Havre

En quête d'une salle de réception à louer aux environs du Havre ? Ne cherchez plus et rendez-vous au restaurant LA PAYENNIERE à Montivilliers, qui met à votre disposition des salles exquises, répondant surement à vos exigences.

La location de salle et ses caractéristiques.

Il existe une grande variété de salles à louer pour divers évènements, avec des capacités, des tarifs mais aussi des prestiges différents ; c'est la raison pour laquelle, il est essentiel de bien connaître les avantages et les contraintes de chaque catégorie. Avant tout, quel...

Lire la suite


Site : http://www.lapayenniere.com

Thèmes liés : location salle de reception le havre / tarif location de salle le havre / contrat location salle de reception / location de salle le havre / tarif d une location de salle

Location de salle Près de Sarzeau - Camping des Peupliers

Photos Videos

Location salle de réception Près de Sarzeau

Mariage, baptême, anniversaire, séminaire et pour tout autre évenement, louez notre salle de réception pour des fêtes réussies ! 

 

<< Précédent

Location salle de réception

Mariage, baptême, anniversaire, séminaire et pour tout autre évenement, louez notre salle de réception pour des fêtes réussies ! 

 

 

La salle de...

Lire la suite


Site : http://www.campingdespeupliers.com

Thèmes liés : location salle reception seminaire / location salle reception anniversaire / location de salle reception 29 / contrat location salle de reception / location de salle reception

Le contrat type de location en 10 questions | Institut ...

2 - QUELLE IDENTIFICATION POUR LE BAILLEUR ET POUR LE LOCATAIRE ? 

Le contrat de location doit préciser :

 

nom et prénom, ou dénomination du bailleur

domicile ou siège social du bailleur

qualité du bailleur (personne physique, personne morale (Préciser si la personne morale est une société civile constituée exclusivement entre parents et alliés jusqu'au quatrième degré...

Lire la suite

Date: 2017-04-07 04:35:54
Site : http://www.conso.net

Thèmes liés : contrat location salle de reception / contrat location de salle

Location de salles pour réception et réunions à Montréal ...

Conditions et obligations du contrat de location 

Conditions financières

1) Au moment de la signature du contrat de location, le LOCATAIRE doit débourser 20 % du coût total de celui-ci. Le solde du contrat de location doit être payé en entier dix (10) jours ouvrables avant la date de début de l'événement ou de l'activité du LOCATAIRE.

2) Toute annulation de la location par le LOCATAIRE...

Lire la suite


Site : http://www.cmaisonneuve.qc.ca

Thèmes liés : contrat location salle de reunion / contrat location salle de reception / contrat location salle de spectacle / contrat location de salle municipale / contrat location de salle

Contrat de location : règles et modèle gratuit à télécharger

Locataire

Autre

En remplissant le formulaire ci-dessus, vous pouvez télécharger un contrat type imprimable, au format PDF ou Word.

Le bail est un contrat qui permet au locataire et au bailleur d'officialiser leurs engagements sur la location d'un logement, meublé ou non.

Les locations dites nues ou vides sont étroitement encadrées par des règles définies par la loi du 6 juillet 1989, dite...

Lire la suite


Site : https://www.alliance-habitat.com

Thèmes liés : contrat location salle de reception / contrat location de salle / location de salle vide / location de salle reception / location salle de cours

Modèle de contrat de location de salle - Bail autre ...

Vu les dispositions des articles 1713 et suivants du Code civil

 

Il a été convenu et arrêté ce qui suit :

 

Le Bailleur, donne en location, au Preneur qui...

Lire la suite


Site : http://www.modele-contrat.com

Thèmes liés : contrat location de salle / location de salle prix

location de salle,Mairie de Palinges, Accueil

Salle Annexe

Nature des manifestation

la nature des manifestations doit être compatible avec la configuration des lieux et avec les moyens techniques disponibles sont autorisées toutes manifestations d'organismes ou de sociétés , de particuliers à but non lucratif

repas de famille, banquet, soirées privées avec repas etc.

(pour les repas ne pas oublier de consigner les...

Lire la suite

Date: 2017-01-04 18:38:18
Site : http://mairiepalinges.raidghost.com

Thèmes liés : contrat location de salle mairie / contrat location de salle municipale / contrat location salle de reunion / contrat location de salle / tarif d une location de salle

Saint-Yrieix sur Charente - Location de la salle des fêtes

Location de la salle des fêtes

La salle des fêtes peut être réservée :

- 1 an à l'avance pour juillet et août.

- moins de 6 mois à l'avance pour le reste de l'année.

Les tarifs pour les...

Lire la suite


Site : http://www.saintyrieixsurcharente.fr

Thèmes liés : contrat de location d'une salle de fete / demande de location d'une salle des fetes / location d une salle de fete / tarif de location de salle des fetes / location de salle de fete

Le guide des réceptions - Louer une salle - Ludo-animation

Louer une salle de reception

Quelle salle louer ?

Tout dépend de votre budget, de l'occasion, de l'assistance, de la saison, cela peut aller de la salle municipale, au chateau, en passant par la "grange" aménagée, le manoir ou le loft.

L'originalité peut vous faire préférer une péniche, un hangard, ou pourquoi pas un chapiteau.

Quelle surface pour combien de personnes ?

Les dimensions de...

Lire la suite


Site : http://www.ludo-animation.org

Thèmes liés : prix d'une location de salle de reception / prix d une location de salle / tarif d une location de salle / louer une salle de reception / contrat location salle de reception

Salles à louer à Longueuil Rive sud Montréal - Espace Kekpart

> Nous contacter

IMPORTANT

Dorénavant, nous ne ferons plus de locations de salles. Les salles serviront à nos projets éducatifs. Toutefois, nous allons honorer les contrats déjà signés.

Merci de votre compréhension

À...

Lire la suite

Date: 2016-11-24 18:44:25
Site : http://espacekekpart.com

Thèmes liés : contrat de location salle polyvalente / location de salle rive sud / salle de reception rive sud de montreal / salle de reception a louer rive sud / location de salle evenement montreal

Modèle de contrat Bail location en meublé - Colocation ...

Bail location en meublé - Colocation étudiants

Myriam Hertz

Auteur du modèle de contrat Bail location en meublé - Colocation étudiants

Avocate

Maître Myriam Hertz est collaboratrice du Cabinet Mathieu & Associés. Titulaire d'un Master 2 Droit des obligations civiles et commerciales, elle a obtenu le Certificat d'Aptitude à la Profession d'Avocat à Paris en 2011. Ses domaines de...

Lire la suite


Site : http://www.modelo.fr

Thèmes liés : contrat location de salle

Private-Room - Appartement spa privatif avec jacuzzi - Lille

Location de meublés saisonniers

TARIFS

Les prix sont indiqués en Euro. Ils s'entendent toutes taxes comprises. Ils n'incluent pas certains services optionnels.

Le tarif de location inclut :

-       La fourniture du linge de maison (draps, torchons et linge de toilette). Renouvellement hebdomadaire pour les séjours supérieurs ou égaux à 7 nuits.

-       La prestation ménage de...

Lire la suite


Site : http://lille.private-room.fr

Thèmes liés : contrat de location d'une salle de fete / prix d une location de salle des fetes / prix d'une location de salle de reception / prix d une location de salle / tarif d une location de salle

Location de salles - Centre récréatif et communautaire

Location de salles

Location de salles

Nous disposons de salles disponibles en location pour les organismes à but non lucratif, les associations, les groupes de citoyens, les particuliers et les corporations. Elles sont l'endroit idéal pour vos réunions d'affaires et vos réceptions.

Grande salle

Dimensions : 3 686.37 pi 2

Étage : rez-de-chaussé

Dimensions : 1 659.11 pi 2

Étage :...

Lire la suite


Site : http://crcstdonat.org

Thèmes liés : location d une salle de reunion / location de salle communautaire montreal / contrat location salle de reunion / contrat location de salle municipale / contrat location de salle

Location salle de conférence Bruxelles - servcorp.be

Location salle de conférence Bruxelles

 

Bureaux équipés 02 403 37 00

Bureaux Virtuels 02 403 38 00

Salles de réunion 02 403 38 30

Hors de la Belgique +32 2 403 37 00

-- Tous nos centres d'affaires proposent des abonnements au Bureau Virtuel-Domiciliation d'entreprise,  la location de bureau équipé et la location de salles de réunion --

Bruxelles:

LOUEZ UNE

SALLE DE...

Lire la suite

Date: 2016-06-08 10:34:13
Site : http://www.servcorp.be

Thèmes liés : salle conference location bruxelles / salle de conference bruxelles / location salle reunion bruxelles / location salle de conference / salle de reunion bruxelles centre

Astuces d'un comptable pour votre salle de fêtes

Astuces d'un comptable pour votre salle de fêtes

Avez vous besoin d'astuces comptables, fiscales pour gérer votre salle des fêtes ?

Hésitez-vous entre différents montages pour créer votre structure ?

Avez vous des questions sur l'amortissement de vos investissements ou la facturation de vos prestations ?

Voulez-vous en savoir plus sur vos obligations fiscales ? 

Ce que je vous propose...

Lire la suite

Date: 2017-04-07 09:28:09
Site : http://www.bsoft-team.com

Thèmes liés : contrat de location d'une salle de fete / demande de location d'une salle des fetes / prix d une location de salle des fetes / location d une salle de fete / contrat type de location de salle des fetes

Contrat de location - salles pour banquets, mariage, Ath ...

Chemin Brimboriau, 16          GSM : 0495/84.65.75

7822Meslin l'Evêque         e-mail : altitude48@skynet.be

Code Bic : CPHBBE75 - n° IBAN : BE 86 125 1468151 50         site web :  www.altitude48.be

 

CONTRAT DE LOCATION   SALLE « ALTITUDE 48 »

Chemin Brimboriau, 16 à Meslin l'Evêque

 

Entre Monsieur Béra - Sigart propriétaire de la salle d'une part...

Lire la suite

Date: 2017-03-06 16:20:41
Site : http://www.altitude48.be

Thèmes liés : contrat de location d'une salle de fete / prix d'une location de salle de reception / prix d une location de salle des fetes / demande de location d'une salle des fetes / prix de location d'une salle de spectacle

Location de salles - ville.montreal.qc.ca

944 $

1 038 $

* Les frais de droits d'auteur de la SOCAN (La Société canadienne des auteurs, compositeurs et éditeurs de musique) sont en sus et seront ajoutés au contrat. Les tarifs de location peuvent varier selon les besoins et sont sujets à changement sans préavis.

La tarification en semaine et à l'heure sera fournie sur demande seulement.

Un minimum de trois (3) heures de...

Lire la suite

Date: 2017-04-07 09:17:26
Site : http://ville.montreal.qc.ca

Thèmes liés : location de salle evenement montreal / contrat location de salle / tarif d une location de salle / location de salle avec cuisine montreal / location de salle montreal

Location étudiant - Nos annonces de location pour étudiant ...

Salle de bain privée

Durée minimum :

Rechercher

Location étudiant, studio et appartement à louer pour étudiant

Vous cherchez une location étudiant ? Bienvenue sur le site dédié au logement étudiant en France. Vous trouverez des annonces de locations étudiants en résidence, de locations par particulier, par agence et même...

Lire la suite


Site : https://www.immojeune.com

Thèmes liés : annonce particulier location de salle / annonces location de salle / contrat location de salle / location de salle particulier / location de salle en france

Commune de Saint Pierre du Bosguérard - Salle des fêtes

Location de la Salle des Fêtes

Du Samedi  9h00 au Lundi  9h00.

La remise des clefs et l'état des lieux entrant s'effectuent le Vendredi à 16h00.

L'état des lieux sortant s'effectue le Lundi à 9h00.

La salle peut contenir 125 personnes maximum.

Il vous sera demandé un chèque caution de 1000 EUR lors de la remise des...

Lire la suite


Site : http://st-pierre-du-bosguerard.fr

Thèmes liés : contrat de location d'une salle de fete / demande de location d'une salle des fetes / tarif de location de salle des fetes / location d une salle de fete / tarif d une location de salle

Location salle 91 | Bondoufle Réceptions 06 14 22 16 41

En plus de la location salle 91 nous vous offrons la possibilité de vous louer toute la décoration pour faire de votre salle un endroit magique et inoubliable pour tous vos invités. Nous pouvons vous fournir des tables, chaises, vaisselles, centres de tables du plus basique au plus féerique nous saurons satisfaire notre clientèle.

Service Traiteur

Pour chaque événement célébré,...

Lire la suite


Site : http://www.location-salle-91.fr

Thèmes liés : location petite salle pour anniversaire 91 / location de salle 91 anniversaire / location de salle 91 / location salle de reception 22 / location salle reception anniversaire

Location salle des fêtes et château Lapalus | Commune de ...

Retrouvez tous les articles parus dans le Journal de Saône-et-Loire concernant la commune

Location salle des fêtes et château Lapalus

 La salle des fêtes

Le complexe peut se découper en salles 100, 200 ou 300 personnes, avec ou sans scène et cuisine.

Location à la demande.

Différents tarifs selon le statut particulier ou association, sancéen ou extérieur.

Elle est située au coeur du village, avec trois ...

Lire la suite


Site : http://www.sance.fr

Thèmes liés : contrat de location d'une salle de fete / demande de location d'une salle des fetes / location d une salle de fete / location de salle chateau / tarif de location de salle des fetes

Centre d'Affaires ABC Nîmes : location de bureau dans le Gard

Centre d'Affaires ABC Nîmes : location de bureaux dans le Gard webmaster 2014-03-31T18:02:43+00:00

Nouvelle grande salle de réunion!

ABC... le début d'une nouvelle aventure professionnelle

A comme accessibilité : parking gratuit, autoroute à 3 mn, ...

B comme business !

C comme confort de travail

A comme accueil personnalisé

C comme conduite de réunion optimale

Location de bureaux à...

Lire la suite


Site : http://www.centreaffairesabc.com

Thèmes liés : location salle de reunion nimes / location d une salle de reunion / contrat location salle de reunion / location salle de reunion prix / reservation salle de reunion

Location de salle de réunion à Paris 11e | LoftRoquette

Idéalement situé

Loft Roquette, un espace calme situé au coeur du quartier de la Bastille.

A 5mn de toutes les gares, 10mn des Champs-�?lysées ou du Boulevard périphérique

100m2 d'espace lumineux

Un endroit chaleureux, convivial pour une ambiance de travail différente !

Modulez notre salle à l'image de vos évènements professionnels ou privés.

Des solutions à votre mesure

Du simple accompagnement à l'organisation clé en main de votre événements,

pouvez comptez sur nous pour la...

Lire la suite


Site : http://www.loftroquette.com

Thèmes liés : location d une salle de reunion / location salles de reunion paris / contrat location salle de reunion / location de salles de reunion / location salle evenement professionnel

Logement étudiant : l'option "Chambre chez l'habitant ...

Parmi les multiples solutions pour trouver un logement étudiant , louer une chambre chez l'habitant n'est pas forcément une solution par défaut... Principe, avantages, inconvénients... Petit tour de la question.

Julia Fauconnier

Le principe

C'est une pièce habitable, en principe meublée (parfois sommairement), située dans la maison ou l'appartement même du propriétaire. Le reste du...

Lire la suite

Date: 2017-04-07 10:38:27
Site : http://www.mapiaule.com

Thèmes liés : contrat location de salle / meuble salle de bains pas cher / salle de bain pas cher

Règlement location salle des fêtes . | Saint Rémy au Bois

Mairie de Saint Rémy au Bois - 62170

Location de la salle communale

Règlement intérieur

Article 1er :

Le présent règlement s'applique pour tout événement privé organisé dans la salle communale, ce quelle que soit son origine d'ordre individuel, amical, familial, associatif, syndical, ludique, sportif, musical, politique, culturel, récréatif ou autre. Il s'applique également quel que...

Lire la suite


Site : http://saint-remy-au-bois.fr

Thèmes liés : demande de location d'une salle des fetes / contrat de location d'une salle de fete / prix d une location de salle des fetes / tarif d une location de salle / prix d une location de salle

Location salles de réunion, formation, conférence à Paris 17

Faites un succès de vos événements professionnels Espace Batignolles

UN EMPLACEMENT AU COEUR DE PARIS

Une adresse stratégique, au coeur du village des Batignolles, dans un quartier vivant et central à Paris pour vous permettre de réunir en toute simplicité des participants venant de destinations différentes.

UNE �?QUIPE DYNAMIQUE

De l'organisation à la réalisation, tout est mis en...

Lire la suite


Site : http://espace-batignolles.com

Thèmes liés : location salle de formation paris 17 / location salle reunion paris 17 / location salle conference paris 17 / location salle de formation paris / location salle evenement professionnel

Location de salles à Montréal sur le Plateau - Centre Sablon

61 $

Salles d'activités spécialisées :

Le tarif par heure de nos salles spécialisées varie entre 60$ et 131$ (taxes en sus).

Des frais supplémentaires de 25$ à 50$/heure sont exigés pour l'ajout d'un entraineur ou d'un sauveteur sauf sur présentation de certification officielle.

Procédure de réservation :

1-  Remplir le formulaire de réservation en ligne;

2-  Nous communiquerons avec vous si des modifications ou des spécifications doivent être apportées à votre demande. Le contrat et la facture vous seront envoyés par courriel;

3-  Pour...

Lire la suite


Site : http://centresablon.com

Thèmes liés : tarif d une location de salle / location de salle evenement montreal / location de salle montreal / tarif de location de salle / contrat location salle de reception

Location salle des fêtes - Bruille Saint Amand

DE LA SALLE DES FÊTES COMMUNALE

« ALBERT PATIN »

La présente convention a pour objet de préciser les conditions générales de location de la salle des fêtes.

La mairie de Bruille Saint Amand met à disposition des particuliers et des associations la salle des fêtes.

La réservation ne peut intervenir pour les particuliers plus de 6 mois avant la date d'utilisation souhaitée, sauf dans...

Lire la suite

Date: 2017-04-07 05:45:46
Site : http://www.bruillesaintamand.fr

Thèmes liés : contrat de location d'une salle de fete / demande de location d'une salle des fetes / location d une salle de fete / tarif de location de salle des fetes / location de salle de fete